MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

François STANKO
Nom commercial : François Toilettage
Statut : Entrepreneur individuel immatriculé au Répertoire des Métiers

Numéro SIRET : 844 610 212 00012
Numéro RM : 844 610 212 RM 59
Code APE : 9609Z (Autres services personnels n.c.a.)
Activité : Toilettage canin et félin
Date de début d’activité : 07/01/2019
Date d’immatriculation : 14/12/2018

Siège social :
35B rue Roger Salengro
62150 Houdain – France

Dirigeant :
François STANKO, né le 29/11/1994 à Béthune (62), de nationalité française

Contact :
Email : chatchientoilettage@gmail.com

Téléphone : 03 21 53 72 51

Nom de domaine :
https://francois-toilettage.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
François STANKO

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807

Adresse :
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France

Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : https://www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de François Toilettage, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via le site sont destinées uniquement à l’usage de François Toilettage.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

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chatchientoilettage@gmail.com

7. Cookies

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8. Démarchage téléphonique

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur peut s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel :
https://www.bloctel.gouv.fr/

9. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur compétent :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : https://www.cm2c.net

Email : cm2c@cm2c.net

Téléphone : 01 89 47 00 14

10. Réalisation du site et accompagnement digital

DIGICOMARKET
Clément CORSELLE (Directeur Général)
Tél. : 03 74 47 45 42
Mail : contact@digicomarket.fr

Site : https://www.digicomarket.fr/

SIRET : 911 546 844 00026

DIGICOMARKET intervient uniquement dans la mise en ligne du site ou sur des contenus explicitement confiés par le client. L’intégralité du contenu publié reste sous la responsabilité exclusive du client, qui demeure seul propriétaire de son site. Il appartient au client de se tenir informé de ses obligations réglementaires et légales. DIGICOMARKET ne pourra être tenu responsable d’éventuels manquements ou absences d’information.